Transports & douanes


© Création Capocéa
Panier 0
Votre panier est vide.
Mon compte

Actualités

S'abonner à la newsletter

ADR - Accord multilatéral 312 9mai2018

La france obtient une nouvelle dérogation ! ADR, la France obtient une nouvelle dérogation : accord multilatéral M 312 lors de sa signature le 5 avril 2018 de l’accord multilatéral M 312 portant dérogation temporaire aux dispositions de l’Accord européen (...)
En savoir plus

Modificatif de l’Arrêté TMD publié le 3 avril 2018 4mai2018

Publication d'un modificatif de l'Arrété TMD le 3 avril 2018 L'Arrété TMD du 29 mai 2009 concerne le transport des marchandises dangereuses par voies terrestres, que ce soit par route, par chemin de fer ou par voies de navigation intérieures. Dans le cadre de sa mise à jour un (...)
En savoir plus

ARRETE TMD DU 21 SEPT. 2017 17oct.2017

Le 13 octobre 2017     JORF n°0240 du 13 octobre 2017   Texte n°20     Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (...)
En savoir plus

Revisions II du DGR 2017 de IATA 20juin2017

Chers Clients AMI ÉDITIONS,   Suite aux discussions à l'OACI DGP-WG / 17 sur les mesures supplémentaires d'atténuation, pour faire face aux risques potentiels posés par le transport de dispositifs électroniques portables (PED) dans les bagages enregistrés en raison (...)
En savoir plus

Transport ferroviaire de MD, modifications de l’arrêté TMD : 2mai2017

Transport ferroviaire de marchandises dangereuses, modifications de l’arrêté TMD :   Contexte règlementaire : Le transport de marchandises dangereuses par voie ferrée est régit par le règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises (...)
En savoir plus