AMIÉDITION - CONDITIONS DE VENTE

Les conditions générales de vente

... Généralités

Les prix de nos produits s’entendent H.T. frais de port et d’emballage non compris. Le fait de passer commande auprès d’Amiéditions implique l’acceptation de nos conditions générales de vente. Les photos et illustrations de ce site sont non contractuelles.

... Prix

Nos prix sont ceux en vigueur au 1er septembre 2007, sauf erreur typographique. Ils sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits.

... Livraison/délais

Toute commande devra être passée par écrit (fax, courrier ou mail). Pour toute commande réalisée à partir du site www.amieditions.com, le fait de « cliquer » sur « valider » après le processus de commande en ligne emporte dès cet instant, acceptation par le client des conditions générales de ventes d’amiéditions. Nos produits standards sont expédiés sous 72 heures selon disponibilité du stock. Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif vous sera communiqué après réception de votre commande. En cas d'indisponibilité d'un produit, amiéditions s'engage à en informer au plus vite le client de la date de disponibilité du produit.

... Règlements

Possibilités de paiements :

1. Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) dont le montant sera débité au moment de l’expédition des marchandises ; ou
2. Selon les conditions convenues expressément entre les parties

Les clients qui ne sont pas en compte pourront payer leur commande par carte bancaire.

Pour les clients en compte, les commandes feront l’objet de factures payables soit à l’échéance convenue expressément entre les parties, soit par carte bancaire.

Le défaut de paiement d’une seule traite ou d’une seule facture entraîne la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes nos créances mêmes non échues.
De convention expresse, le défaut de paiement au jour suivant l’échéance fixée figurant sur la facture rendra exigible, sans qu'un rappel soit nécessaire (conformément à l'article L 441-6 du code de commerce), outre les intérêts conventionnels (400% de l’intérêt légal) et les frais judiciaires éventuels, une indemnité à titre de clause pénale de 30% de la dette principale due.

... Offres spéciales

Toute offre spéciale avisée au client par courrier postal ou électronique est applicable à la commande Internet dans la limite des conditions décrites dans l’offre. Pour bénéficier de ces réductions et cadeaux, le Code de promotion doit être impérativement indiqué dans le champ " Code promotion " au moment de la commande en ligne. A défaut l’offre ne sera pas appliquée.
Les offres Spéciales sont réservées exclusivement à la vente sur Internet par l'intermédiaire du site www.amieditions.com

... Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Amiéditions n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

... Echange ou retour

Toute réclamation concernant l’un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours.
Pour obtenir cette autorisation d’échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au 01 41 06 39 80.
Toute marchandise ayant reçu un commencement d’utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée.
Les frais de réexpédition des marchandises sont à la charge du client en cas d’erreur imputable au client.

... Incidents de transport

Nos envois sont effectués par transporteur à vos risques. N’omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré. Il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la mention « sous réserve de déballage » ne suffit pas).
Dans le cas d’une avarie : mentionner cette avarie sur le bordereau du transporteur, adresser sous 48 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l’avarie constatée. Nous adresser une copie de cette lettre.

... Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d’amiéditions dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

... Litiges

En cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de Commerce de Nanterre.

... Réserve de propriété

Les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu’au dernier jour du parfait paiement, conformément à la loi n°85-98 du 25 janvier 1985 article 121.

Les conditions générales d’expédition

... Métropole et Corse

Chacun de nos envois est accompagné d’un bon de livraison.

Nos frais de port :	13,00 euro H.T pour une commande de 0,00 euro H.T à 75,00 euro H.T.
	23,00 euro H.T pour une commande de 75,01 euro H.T à 150,00 euro H.T.
	28,00 euro H.T pour une commande de 150,01 euro H.T à 225,00 euro H.T.
	33,00 euro H.T pour une commande de 225,01 euro H.T à 450,00 euro H.T.
	Franco à partir de 450,01 euro H.T.

... Enlèvement

Les marchandises commandées par Internet ne peuvent faire l’objet d’un enlèvement dans notre entrepôt.

... DOM-TOM, Etranger, Union européenne

Aucune commande destinée à être livrée dans les DOM-TOM, ou à l’étranger ne pourra être passée par internet. Des conditions particulières s’appliqueront en fonction du pays de livraison. Veuillez dans ce cas contacter notre service commercial afin de connaître nos conditions d’expédition.