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IMDG Code, Édition 2016 – Amendement 38-16

La prochaine mise à jour du Code IMDG (Edition 2016 – amendement 38-16) sera publiée par l’Organisation Maritime Internationale (IMO ou OMI) vers la fin de l’année 2016. Son application est facultative dès le 1er Janvier 2017 pour anticiper les changements et obligatoire au 1er Janvier 2018.

La version anglaise du Code IMDG, 2 volumes, devrait être disponible courant Octobre 2016. La version française sera elle disponible courant novembre 2016.

À noter que le Supplémént du Code IMDG, qui contient entre autres le guide EmS et le MFAG, n’est pas modifié. L’édition 2014 du Supplément reste donc en vigueur.

Pensez à réserver dès maitenant votre Code IMDG 2016.

Un résumé en anglais des principaux changements est disponible ici.
Un résumé, en français, des changements est également disponible plus bas.

À quoi sert le Code IMDG?

De nombreux pays maritimes ont pris des mesures pour réglementer le transport de marchandises dangereuses par mer, sur la base  de considérations relatives à la sécurité telles que exposées dans les parties A et A-1 du chapitre VII de la Convention SOLAS de 1974 modifiée.

Plus récemment, comme la pollution marine est devenue une préoccupation extrêmement sérieuse, les pays ont pris de nouvelles mesures pour réglementer le transport des polluants marins, telles que décrites à l’annexe III de MARPOL. 

Le Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG), qui a été publié la première fois en 1965, amplifie les exigences des deux Conventions et est devenu le guide standard pour tous les aspects de la manutention des marchandises dangereuses et des polluants marins dans le transport maritime.

Que contient-il?

Le Code énonce les principes de base : des recommandations détaillées pour les matières, les substances, les matériaux et les marchandises, et un certain nombre de recommandations sur les bonnes pratiques opérationnelles, y compris des conseils sur la terminologie, l’emballage, l’étiquetage, l’arrimage, la séparation et la manipulation, et les mesures d’intervention d’urgence.

Qui l’utilise?

 

Bien que les informations contenues dans le Code visent principalement le marin, ses dispositions peuvent affecter une large gamme d’industries et de services: les fabricants, les emballeurs, les expéditeurs, les services secondaires tels que la route et le rail ; et les autorités portuaires trouveront des conseils fiables sur la terminologie, l’emballage, l’étiquetage, la classification, l’arrimage, la séparation, et des mesures d’intervention d’urgence. 

Il est donc essentiel d’avoir son Code IMDG, à jour, pour toute opération de transport de marchandises dangereuses par voie maritime.

 

Quels changements pour l’édition 2016 du Code IMDG?

Le Chapitre 1.2 est révisé avec des amendements à plusieurs définitions existantes et l’ajout de nouvelles définitions.

Le Chapitre 1.3 est mis à jour pour  refléter les modifications de l’édition 2014 du Code de bonnes pratiques OMI/OIT/CEE-ONU pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport (Code CTU)

La partie 2 relative à la Classification est profondément modifiée :
  • de nouveaux critères et exigences de documentation pour l’affectation des feux d’artifice aux divisions de risque : le Chapitre 2.1 relatif aux explosifs est modifié dans sa disposition 2.1.1.4 en ce qui concerne la description de la division 1.6
  • l’ajout de nouveaux critères pour la détermination de la viscosité des liquides inflammables dans la classe 3: les dispositions 2.3.2.2 et 2.3.2.5 relatives à l’affectation  aux groupes d’emballage des liquides inflammables de la classe 3, ont été modifiées pour les liquides inflammables visqueux
  • l’inclusion de substances polymérisantes sous la classe 4.1 : la disposition 2.4.2.5 a été ajoutée au 2.4 sur les matières de la classe 4.1 pour couvrir la classification des matières polymérisantes. La définition et les propriétés de ces substances sont couvertes au 2.4.2.5 avec l’intégration, en conséquence, de nouveaux numéros ONU (UN 3531 et UN 3534).
  • de nouvelles sections définissant des gaz, des liquides inflammables, des substances toxiques et corrosives qui ne sont pas acceptées pour le transport : pour les classes 2, 3, 6.1 et 8,  de nouvelles sections sont ajoutées, notamment les sections respectives 2.2.4, 2.3.5, 2.6.2.5 et 2.8.3. Ces nouvelles sections sont relatives aux conditions d’acceptabilité des substances chimiques instables pour le transport lorsque des précautions ont été prises pour empêcher la décomposition ou de polymérisation dans des conditions normales de transport.

De nouvelles instructions d’emballage ont été ajoutées : P005 pour la nouvelle désignation officielle de transport « moteur » sous les UN 3528, 3529 et 3530, dorénavant séparé de l’UN 3166 qui désignera uniquement les véhicules; P412 pour le nouveau UN 3527 « POLYESTER RESIN KIT, matériau de base solide »; et P910 pour les prototypes et les petites séries de cellules et batteries au lithium.

Une nouvelle grande instruction d’emballage LP200 pour les aérosols a été ajoutée.

Il y a un nouveau 5.2.1.10 : qui prévoit une nouvelle marque pour les batteries au lithium. Cette marque doit être appliquée aux colis contenant des cellules ou batteries au lithium préparées conformément à la disposition spéciale 188.

Au 5.2.2.2.2 : Une nouvelle étiquette « classe 9 marchandises dangereuses divers » a été adoptée pour une utilisation lors de l’expédition des cellules et des batteries au lithium métal et au lithium-ion (nouvelle SP384).

La marque « suremballage » a maintenant une exigence de hauteur minimale de 12mm.

De nouvelles normes ISO ont été incorporées dans les instructions d’emballage applicables pour les gaz et la conception et la construction des critères de récipients à pression de l’ONU et des conteneurs à gaz à éléments multiples.

Cette liste n’est pas exhaustive.

Commandez votre Code IMDG Français ou Anglais sur notre site :

Vous pouvez joindre notre service commercial au 01.41.06.39.80 pour toute demande de précisions.

Bien à vous.

L’équipe amiéditions.

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