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BSDA – BORDEREAU DECHETS AMIANTE ANNEXE

Réf : TD-BSDA-ANNEXE

L’arrêté du 16 février 2006 précise que pour « les déchets dangereux contenant de l'amiante, le nouveau formulaire CERFA n° 11861*02 doit être utilisé &...

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BORDEREAUX SUIVI DECHETS

Réf : TD-BSDA-ANNEXEP

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2.2HT


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BORDEREAU DECHETS AMIANTE

Réf : TD-BSDA

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1.62HT


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BORDEREAUX SUIVI DECHETS

Réf : TD-BSDA-P

L’arrêté du 16 février 2006 précise que pour « les déchets dangereux contenant de l'amiante, le nouveau formulaire CERFA n° 11861*02 doit être utilisé &...

2.2HT


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MOUVEMENTS TRANSFRONTIERES

Réf : TD-MTD

Depuis le 12 juillets 2007, le réglement 1013/2006 prévoit la procédure de notification et de consentement écrit préalable visant les tranferts de tous les dechets destinés à &...

42HT


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INFORMATIONS ACCOMPAGNANT

Réf : TD-MTDI

Depuis le 12 juillets 2007, le réglement 1013/2006 prévoit la procédure de notification et de consentement écrit préalable visant les tranferts de tous les dechets destinés à &...

1.32HT


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REGISTRE OBLIGATOIRE

Réf : TD-REGISTRE

<div style="text-align: justify;">Selon le <span style="color: #3366ff;"><a title="Contrôle des circuits de traitement des déchets" href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....

69HT


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BORDEREAUX DECHETS D’AMALGAMES

Réf : TD-650-01

Selon l'arrêté du 30 mars 1998 relatif à l'élimination des déchets d'amalgame issus des cabinets dentaires, si le chirurgien dentiste ou le stomatologiste fait appel à une sociét&...

0.98HT


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BORDEREAU DECHETS D’ALMAGAMES

Réf : TD-650-02

Selon l'arrêté du 30 mars 1998 relatif à l'élimination des déchets d'amalgame issus des cabinets dentaires, si le chirurgien dentiste ou le stomatologiste fait appel à une sociét&...

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BORDEREAU DECHETS D’AMALGAMES

Réf : TD-650-03

Selon l'arrêté du 30 mars 1998 relatif à l'élimination des déchets d'amalgame issus des cabinets dentaires, le chirurgien dentiste ou le stomatologiste se chargeant de la transmission des dé...

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