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ACHATS MARCHANDISES DESTINEES

Réf : DCI-111-40

Les échanges commerciaux internationaux sont en général libres, toutefois, dans les relations commerciales avec les pays tiers à l'Union européenne, les exportations de certaines marchandises sont en raison de leur caractère particuliè...

0.36HT


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ACHATS MARCHANDISES DESTINEES

Réf : DCI-111-41

Les échanges commerciaux internationaux sont en général libres, toutefois, dans les relations commerciales avec les pays tiers à l'Union européenne, les exportations de certaines marchandises sont en raison de leur caractère particuliè...

26HT


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ATR – TURQUIE

Réf : DOC-116-82

Le certificat de circulation - ATR - certifie l'origine des marchandises dans les échanges entre la Communauté et la Turquie, ce pays ayant conclu avec elle des accords préférentiels. ...

0.5HT


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ATTESTATION IMPORT/EXPORT

Réf : DMG-212-99

L’exportation des matériels de guerre et matériels assimilés, repris aux articles 1er et 1er bis de l’arrêté du 20 novembre 1991 (JORF du 22) modifi&...

0.66HT


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AUTORISATION D’EXPORTATION

Réf : DCI-212-57

Autorisation d'exportation pour produits précurseurs de stupéfiants liasse 4 feuillets guillochés

3.5HT


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AUTORISATION EXPORTATION BIENS

Réf : DCI-212-72

A l'exportation, certains produits stratégiques peuvent être utilisés tant à des fins civiles que militaires. Leur exportation fait par conséquent, l'objet de formalités particulières. ...

2.26HT


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AVIS D IMPORTATION AI2

Réf : DCI-213-35

L'utilisation du formulaire AI2 permet aux importateurs d'importer en franchise de la TVA. La production d'avis d'importation AI2 suspend également les taxes et redevances recouvrées comme en matière de TVA (...

0.2HT


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CARNET ATA

Réf : DCI-255-05

Véritable passeport pour les marchandises devant séjourner temporairement à l'étranger, le carnet de passage en douane ATA réduit au minimum les formalités douanières ...

30HT


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CARNET ATA – COUVERTURE

Réf : DCI-255-10

Véritable passeport pour les marchandises devant séjourner temporairement à l'étranger, le carnet de passage en douane ATA réduit au minimum les formalités douanières ...

12HT


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CARNET ATA – ENCART BLANC

Réf : DCI-255-50

Véritable passeport pour les marchandises devant séjourner temporairement à l'étranger, le carnet de passage en douane ATA réduit au minimum les formalités douanières ...

4.8HT


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