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CARNET ATA-VOLET REEXPORTATION

Réf : DCI-255-25

Véritable passeport pour les marchandises devant séjourner temporairement à l'étranger, le carnet de passage en douane ATA réduit au minimum les formalités douanières ...

1.8HT


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CARNET ATA-VOLET REIMPORTATION

Réf : DCI-255-30

Véritable passeport pour les marchandises devant séjourner temporairement à l'étranger, le carnet de passage en douane ATA réduit au minimum les formalités douanières ...

1.8HT


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CERTIFICAT D’ORIGINE

Réf : DOC-117-11

ORIGINAL BISTRE 1 FtLe certificat d'origine, cerfa 11012*01, est un document visé par les Chambres de Commerce et d'Industrie prouvant l'origine communautaire d'une marchandise. Son utilisation est déterminée par les pays vers ...

0.85HT


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CERTIFICAT D’ORIGINE

Réf : DOC-117-21

COPIE JAUNE 1 Ft Le certificat d'origine, cerfa 11012*01, est un document visé par les Chambres de Commerce et d'Industrie prouvant l'origine communautaire d'une marchandise. Son utilisation est déterminée par les pays ...

0.85HT


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CERTIFICAT D’ORIGINE

Réf : DOC-117-31

DEMANDE ROSE 1 FtLe certificat d'origine, cerfa 11012*01, est un document visé par les Chambres de Commerce et d'Industrie prouvant l'origine communautaire d'une marchandise. Son utilisation est déterminée par les pays vers ...

0.85HT


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CERTIFICAT D’ORIGINE LIASSE

Réf : DOC-117-40CH

1original+3 copies+1 demande liasse 5 feuilletsLe certificat d'origine, cerfa 11012*01, est un document visé par les Chambres de Commerce et d'Industrie prouvant l'origine communautaire d'une marchandise. Son utilisation est déterminée par les ...

3.3HT


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CERTIFICAT D’ORIGINE/FORM.A

Réf : DOC-117-60

La preuve du respect des règles d'origine applicables dans le système des préférences généralisées - SPG - est apportée ...

0.95HT


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CERTIFICAT DORIGINE- FORM.A

Réf : DOC-117-70

La preuve du respect des règles d'origine applicables dans le système des préférences généralisées - SPG - est apportée ...

0.95HT


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DCG – FEUILLET N°1

Réf : DAS-110-20

Selon l'article 84 du Code des douanes, l'importation ou l'exportation doit faire l'objet d'une déclaration en douane à l'aide d'un formulaire douanier: les Déclarations Complémentaire Globale -DCG

1.85HT


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DSM – DROIT DE PORT

Réf : DCI-110-95

Un droit de port peut être perçu dans les ports maritimes relevant de la compétence de l'Etat, des collectivités territoriales ou de leurs groupements,...

1.1HT


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