Mise à jour du Solas 2014
Chers Clients AMI ÉDITIONS, Vous trouverez ci-dessous un lien pour télecharger une mise à jour du Solas, Edition consolidée 2014 : MAJ Solas – françaisCordialement, L’équipe Veille juridique,
Lire la suiteCLP, UE et Code du travail français
Chers Clients AMI ÉDITIONS, Les Décrets n° 2015-612 et n° 2015-613 du 3 juin 2015 viennent modifier le code du travail afin de l’aligner sur le règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à ...
Lire la suiteArrêté du 1er juillet 2015 modifiant l’arrêté TMD
Arrêté TMD du 29 mai 2009 modifié par l’arrêté relatif du 1er Juillet 2015 Dans le Journal Officiel de la République Française (JORF n°0152 du 3 juillet 2015 page 11218 ...
Lire la suiteNOUVELLE MISE À JOUR DE LA 56ÈME ÉDITION DU DGR 2015 (IATA)
Chers Clients AMI ÉDITIONS, Suite à la décision, à Sydney, du DGB (Dangerous Goods Board)/ 106 interdisant le transport des e-cigarettes (cigarettes électroniques) par les passagers ou l’équipage dans les ...
Lire la suiteÉMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE DU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME
Suite à un accord entre le Parlement et Conseil des ministres européens, Le projet de règlement européen visant à contrôler les émissions de dioxyde de carbone (CO2) du secteur maritime ...
Lire la suiteDÉCHETS : MISE À JOUR DE LA NORME NF X30-511
L’AFNOR a mis à jour la norme expérimentale NF X30-511 relative aux emballages pour déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI issus des activités de diagnostic, de suivi et ...
Lire la suiteRFID
Technologie RFID (Radio Frequency IDentification) La technologie RFID permet d’identifier un objet, d’en suivre le cheminement et d’en connaître les caractéristiques à distance grâce à une étiquette émettant des ondes ...
Lire la suiteMise en conformité REACH
Mise en conformité REACHReach est un règlement européen (règlement n°1907/2006) entré en vigueur en 2007 pour sécuriser la fabrication et l’utilisation des substances chimiques dans l’industrie européenne. Il s’agit de ...
Lire la suitePRODUITS DANGEREUX RÈGLEMENT EUROPÉEN
Plomb, Polydiméthylsiloxane, Cultures de bactéries : la réglementation de l’UE à télécharger. 1- Règlement (UE) 2015/628 de la Commission du 22 avril 2015 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° ...
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