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Revisions II du DGR 2017 de IATA

Chers Clients AMI ÉDITIONS,  Suite aux discussions à l’OACI DGP-WG / 17 sur les mesures supplémentaires d’atténuation, pour faire face aux risques potentiels posés par le transport de dispositifs électroniques ...

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Newsletter juin 2017

Billet d’humeur – Editorial L’incitation à la prévention par la cotisation AT/MP Dans notre édition du mois d’avril 2017 nous évoquions la nouvelle majoration forfaitaire du taux de cotisation applicable ...

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Newsletter Mai 2017

Billet d’humeur – Editorial Management de la sécurité : intérêt de la norme ISO 45001 en France Comme vous le savez un groupe de l’ISO travaille actuellement à une future ...

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Newsletter Avril 2017

Billet d’humeur – Editorial La notion d’exploitant ICPE   La règlementation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) a pour objectif de protéger les populations et l’environnement ...

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Agrément des flexibles et leurs conséquences

Les nouvelles modalités d’agrément des flexibles et leurs conséquences sur les utilisateurs   L’article 15 de l’arrêté TMD prévoyait jusque-là que les flexibles devaient être agréés par les directions régionales ...

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Modifications de l’arrêté TMD

Modifications de l’arrêté TMD   Contexte règlementaire :   La directive 2008/68/CE du 24 septembre 2008 promulgue l’utilisation des traités internationaux relatifs aux transports intérieurs de marchandises dangereuses par voie ...

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Newsletter Mars 2017

Billet d’humeur – Editorial Nouvelle procédure d’autorisation environnementale : vers une maîtrise des délais d’instruction des dossiers ?   La nouvelle réforme de l’autorisation environnementale est prise dans un objectif ...

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