Newsletter Décembre 2015
Billet d’humeur – Editorial Les évènements tragiques survenus cet été – l’attentat du 26 juin 2015 sur un site Seveso de Saint Quentin Fallavier et les explosions criminelles du ...
Lire la suiteSignature de deux accords multilatéraux par la France
TMD par route – signature de deux accords multilatéraux par la France : Le chapitre 1.5.1 de l’ADR permet aux autorités compétentes des parties contractantes à l’ADR d’autoriser certains transports sur ...
Lire la suiteNewsletter Novembre 2015
Billet d’humeur – Editorial : Retour sur le dispositif de la pénibilité au travail Ce dispositif a été introduit dans la loi 2010-1330 du 9 novembre 2010, portant réforme des retraites. Il ...
Lire la suiteDisposition spéciale 375 dans lADR 2015
Conséquences de l’introduction de la disposition spéciale 375 dans l’ADR 2015 : L’ADR 2015 a introduit une nouvelle disposition spéciale, la disposition 375, concernant les matières dangereuses pour l’environnement des ...
Lire la suiteProduits phytopharmaceutiques
Chers Clients AMI ÉDITIONS, A titre expérimental et pour une durée allant du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2022, il est mis en place en métropole un dispositif visant ...
Lire la suiteDécouvrez notre service conseils en ligne
Chers Clients AMI ÉDITIONS, amieditions, fort de son expérience marché, vous propose deux nouveaux services : la newsletter amieditions : Vous retrouverez chaque mois, en ligne, des actualités règlementaires et les ...
Lire la suiteExamens 2016 – Conseillers à la sécurité TMD
JORF n°0155 du 7 juillet 2015 Avis relatif aux sessions de l’année 2016 d’examen initial et d’examen de renouvellement de conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses ...
Lire la suiteMise à jour du Solas 2014
Chers Clients AMI ÉDITIONS, Vous trouverez ci-dessous un lien pour télecharger une mise à jour du Solas, Edition consolidée 2014 : MAJ Solas – françaisCordialement, L’équipe Veille juridique,
Lire la suiteCLP, UE et Code du travail français
Chers Clients AMI ÉDITIONS, Les Décrets n° 2015-612 et n° 2015-613 du 3 juin 2015 viennent modifier le code du travail afin de l’aligner sur le règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à ...
Lire la suiteArrêté du 1er juillet 2015 modifiant l’arrêté TMD
Arrêté TMD du 29 mai 2009 modifié par l’arrêté relatif du 1er Juillet 2015 Dans le Journal Officiel de la République Française (JORF n°0152 du 3 juillet 2015 page 11218 ...
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